Conditions Générales de Vente du Programme "The Artist"

Version en vigueur au 28/01/2025

1. Présentation du Programme

"The Artist" est un programme en ligne destiné aux autrices indépendantes ambitieuses souhaitant transformer leur art en un empire durable et aligné avec leur vision. Le programme inclut :

• Accès à des modules de formation complets couvrant l'écriture, la création de lectorat, le marketing du livre, et la définition de l'univers et de l'identité artistique.
• Sessions de coaching en groupe pour un accompagnement personnalisé.
• Accès à une communauté privée en ligne pour échanger avec d'autres participantes.
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2. Tarifs et Modalités de Paiement

Les tarifs du programme "The Artist" sont les suivants :

• Tarif Early Bird : 555 € TTC pour toute inscription effectuée jusqu'au 1er mars 2025.
• Tarif Early Bird 2 : 666 € TTC pour les inscriptions du 2 mars 2025 jusqu'au lancement du programme en mai 2025.
• Tarif Plein : 888 € TTC après le lancement du programme en mai 2025.
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Modes de paiement acceptés :

• Carte bancaire via la plateforme de paiement sécurisée Stripe.

Les participantes ont la possibilité de régler en une seule fois ou en plusieurs échéances. En cas de paiement en plusieurs fois, l'intégralité du montant est due. Tout paiement commencé doit être honoré jusqu'à son terme.

3. Droit de Rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux contrats de fourniture de contenus numériques non fournis sur un support matériel et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.

En validant leur inscription, les participantes reconnaissent et acceptent que le programme "The Artist" est entièrement accessible dès le paiement, et renoncent ainsi à leur droit de rétractation en cochant la case correspondante lors du processus de paiement.

4. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus du programme "The Artist" sont protégés par les droits d'auteur et sont la propriété exclusive de BPM Éditions. Il est strictement interdit de reproduire, distribuer, modifier ou transmettre ces contenus, en tout ou en partie, sans l'autorisation écrite préalable de BPM Éditions.

5. Responsabilité

BPM Éditions s'engage à fournir des informations et des outils de qualité pour aider les participantes dans leur parcours. Toutefois, les résultats dépendent de l'implication personnelle de chaque participante. BPM Éditions ne saurait être tenu responsable en cas de non-atteinte des objectifs fixés par les participantes.

6. Données Personnelles

Les informations recueillies lors de l'inscription sont destinées à la gestion du programme et à la communication avec les participantes. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, chaque participante dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données la concernant. Pour exercer ce droit, il suffit de contacter BPM Éditions à l'adresse indiquée ci-dessous.

7. Mentions Légales

BPM Éditions (entreprise individuelle) Adresse : 28 rue Jean Claret, 63000 Clermont-Ferrand Numéro de SIRET : 81351021100036 TVA : FR72813510211

8. Loi Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la Cour d'appel de Clermont-Ferrand.

9. Retard de Paiement

En cas de retard de paiement pour les inscriptions avec paiement en plusieurs fois, les règles suivantes s’appliquent :

Notification obligatoire par la cliente :Si un paiement ne peut être honoré à la date prévue, la cliente s’engage à prévenir BPM Éditions dans un délai de 7 jours avant l’échéance concernée en envoyant un email à contact@bpm-editions.fr.

Absence de pénalité pour retard inférieur à 30 jours :Aucun frais ni pénalité ne seront appliqués si le paiement en retard est régularisé dans un délai de 30 joursaprès la date initiale d’échéance, sous réserve que la cliente ait informé BPM Éditions de sa situation conformément au point 1.
Durant cette période, l’accès au programme reste possible.

Suspension en cas de retard supérieur à 30 jours :Si le paiement n’est pas régularisé dans un délai de 30 jours après l’échéance, et en l'absence de communication de la cliente, BPM Éditions se réserve le droit de suspendre immédiatement l’accès au programme jusqu’à la régularisation des montants dus.

Exigibilité immédiate du solde dû :En cas de retard prolongé de plus de 30 jours, BPM Éditions pourra exiger le règlement immédiat de l’intégralité des sommes restant dues, indépendamment du calendrier initial des échéances.

Recouvrement :Si le paiement reste impayé après 45 jours, BPM Éditions se réserve le droit de transmettre le dossier à un tiers (cabinet de recouvrement) pour obtenir le règlement des montants dus. Les frais supplémentaires engendrés par cette procédure seront intégralement à la charge de la cliente.

Pour toute question ou demande d'information complémentaire, veuillez contacter BPM Éditions à l'adresse suivante :

Email : contact@inspirees.fr

Ces Conditions Générales de Vente sont susceptibles d'être modifiées à tout moment. Les participantes sont invitées à les consulter régulièrement.